Cécile Fabre


Autre nom possible de la personne recherchée:
Cécile Meyer Cécile Fabre-Meyer Cécile Meyer-Fabre
De: Cécile FABRE
Objet:
au choix
par la voie de la promotion interne
professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur
I. -
36e section
université de Lorraine
Groupe:
Université de Lorraine
date_debut="2021-09-01"
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="36"
JORFTEXT000047274899(source JORF)
nomination
08 Mars 202308/03/2023
De: Cécile Fabre
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC151246DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Mai 201504/05/2015
De: Fabre (Cécile)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
université Toulouse-II
Groupe:
Université Toulouse-II
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000024614326(source JORF)
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Cécile Fabre, épouse Meyer
juge des enfants audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Vice-présidentes chargées de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
cour_appel="Colmar"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Fabre (Cécile)
Objet:
Interrégion Sud
Subdivision : Montpellier
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
Subdivision : Montpellier
JORFTEXT000000253849(source JORF)
affectation
10 Novembre 200410/11/2004
De: Cécile Fabre, épouse Meyer
juge des enfants au tribunal de grande instance de Sarreguemines
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Juges des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Cécile Fabre
université Toulouse-II
Objet:
membres au Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 07 : sciences du langage : linguistique, et phonétique générales
Remplace:M. Thierry Gallepe
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000589619(source JORF)
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Cécile Fabre, épouse Meyer
juge
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Sarreguemines
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Sarreguemines
cour_appel="Metz"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sarreguemines"
JORFTEXT000000583554(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Fabre (Cécile)
juge au tribunal de grande instance de Sarreguemines
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises siégeant à Baden-Baden
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal aux armées des forces françaises siégeant à Baden-Baden
date_debut="1999-01-01"
date_fin="1999-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
JORFTEXT000000758937(source JORF)
désignation
28 Janvier 199928/01/1999
De: Fabre (Cécile)
juge au tribunal de grande instance de Sarreguemines
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
JORFTEXT000000204520(source JORF)
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Cécile Fabre
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Sarreguemines
Juge de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Sarreguemines
cour_appel="Metz"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sarreguemines"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Fabre (Cécile)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1994)
JORFTEXT000000192349(source JORF)
admissibilite
07 Mars 199607/03/1996
De: Fabre (Cécile)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1993
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000180390(source JORF)
nomination
03 Février 199403/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.